Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISTE MUSICIEN
ARCILA OSCAR ALBERTO
GAUTHIER XAVIER
RODRIGUEZ PHILIPPE

Numéro de dépôt :
96643183
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque ARTISTE MUSICIEN

Déposée le 26 septembre 1996 par ARCILA OSCAR ALBERTO, GAUTHIER XAVIER, RODRIGUEZ PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISTE MUSICIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Les déposants sont ARCILA OSCAR ALBERTO, domicilié(e) DOMAINE LES MENESTRELS - 2 ALLEE DES POMMIERS , 95560 MAFFLIERS - France, GAUTHIER XAVIER, domicilié(e) 9 RUE GOUNOD, 92210 ST CLOUD - France, RODRIGUEZ PHILIPPE, domicilié(e) 20, RUE ANDRE DEL SARTE, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ARCILA OSCAR ALBERTO - France.

La marque ARTISTE MUSICIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISTE MUSICIEN est expirée depuis le 26 septembre 2006.


ARCILA OSCAR ALBERTO - DOMAINE LES MENESTRELS - 2 ALLEE DES POMMIERS , 95560 MAFFLIERS - France

GAUTHIER XAVIER - 9 RUE GOUNOD, 92210 ST CLOUD - France

RODRIGUEZ PHILIPPE - 20, RUE ANDRE DEL SARTE, 75018 PARIS - France


MR ARCILA OSCAR ALBERTO - France


Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°245004 - Publication au BOPI 1997-10-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

- Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques accoustiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Instruments de musique. - Edition de livres, de revues, de catalogues, de manuels techniques, production de spectacles; agences pour artistes, production d'artistes, location d'enregistrements phonographiques, organisation de conférences, organisation d'expositions à des buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles. - Programmation pour ordinateurs, location de matériel de musique, sonorisation, audiovisuel, d'instruments de musique, matériel informatique; filmage sur bandes vidéo; gestion des lieux d'expositions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.